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Charte des sorties et voyages scolaires

Définition: voyages et sorties organisées avec l’accord et sous l’autorité du Proviseur dans le cadre d’une action éducative pour le compte des élèves.
Réf. Circulaire 2011-117 du 03 août 2011 : BO n°30 du 25 août 2011.


 

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